Documents

Expertise et juridictions administratives : article paru dans Revue EXPERTS

____________________________________

Commentaires du décret du 16 juin 2023 : article paru dans Revue EXPERTS

____________________________________

Sept points-clés pour l’expertise médicale

_____________________________

Le 25 mai 2022 : annonce d’Alain DRUITE, secrétaire général de la CEJPCAR :

Les « bons usages » entre avocats et experts, texte proposé par le CNCEJ et le CNB, accessible ici

______________________________________________________________________________________________

Assemblée Générale du  23 septembre 2020 en visioconférence

Diaporama accessible ici

______________________________________________________________________________________________

12ème Colloque de la Compagnie de Reims –  16 mai 2019

 » L’expert et l’expertise au sein de la justice prédictive « 

Sous la présidence d’honneur de

Monsieur Jean SEITHER, Premier Président et Monsieur Jean-François BOHNERT, Procureur Général – cour d’Appel de Reims

Le livret est accessible ici, et les enregistrements vidéo  .

______________________________________________________________________________________________

Assemblée Générale du 16 mai 2019

Diaporama accessible ici

Présentation de Monsieur Claude LEROY sur « La responsabilité civile et pénale de l’expert de justice et prescription de l’action »  ici

______________________________________________________________________________________________


DOCUMENTS  RÉCENTS :

50 ans de la Cour d’appel de Reims

La Cour d’appel de Reims a fêté ses 50 ans d’existence d’une manière particulièrement festive. Les Chefs de Cour ont choisi de commémorer cet anniversaire en musique et en choisissant un artiste magistrat en la personne de Monsieur Sylvain BOTTINEAU.

Nous avons eu le plaisir d’entendre des compositions de 4 grands compositeurs :

  • Beethoven : 3ème Sonate pour piano Opus 2 n°3
  • Chopin : prélude pour piano
  • Liszt : Mephisto valse n°1
  • Tchaikovsky : Casse-Noisette (à 4 mains avec Madame Karine PREVOTAT)

Mais avant, Monsieur le Premier Président, Monsieur le Procureur Général et Monsieur le Bâtonnier DELVINCOURT nous ont exposé l’historique de la Cour d’appel de Reims, chacun à leur manière.

      

____________________________________________________________________________________________

11ème Colloque de la Compagnie de Reims –  17 mai 2018.

« La justice et l’expert face à l’inexpliqué »

Sous la présidence d’honneur de

Monsieur Jean SEITHER, Premier Président et Monsieur Jean-François BOHNERT, Procureur Général – cour d’Appel de Reims

Le livret est accessible ici, et les enregistrements vidéo

Pour les tables rondes, le chapitrage par intervenant est accessible en cliquant sur l’icone Image 1  se trouvant en bas à droite de l’image dans la barre du player.

image

Deux articles sont parus sur l’intervention de Maître Daniel SOULEZ LARIVIERE lors du 11ème Colloque de notre Compagnie.

L’article du MATOT BRAINE est accessible ici

L’article de l’UNION est accessible ici

____________________________________________________________________________________________

Assemblée Générale du 17 mai 2018

Compte-rendu accessible ici

_____________________________________________________________________________________________

REVUE  EXPERTS  : articles en libre accès et bulletin d’abonnement !

Santé et environnement : 1ère partie du Numéro spécial 2016

Imagerie cérébrale et expertise par Mary-Hélène BERNARD et Laurent PIEROT

Suivi des déplacements et déformations de bâtiments par Marc FAVRE et Philippe SCHOLTES

Expertise bâtiment et maîtrise d’oeuvre : Histoire d’une confusion des genres – Expertise bâtiment : Quelle Méthodologie ? par Jean Marie HEISSER-VERNET

Les règles de l’art dans le bâtiment par Jacques ARGAUD, Jacques GARNIER

Exit l’expert-juge ? par Bruno DUPONCHELLE et Pierre SAUPIQUE

Expertises ordonnées par les juges commissaires par Bruno DUPONCHELLE

La taxation des frais d’expertise en Belgique par Michel STRICKLESSE

La sécurité routière dans les transports interurbains par Jean-Claude Girot et Patrick Oberto

Véhicule comme arme à distance et sources d’informations avec les véhicules connectés par Dario Zugno

La reconstitution en procédure pénale par R. Hazan et T. Cassuto

Les experts automobile dans l’Union européenne par Jean-Claude GILLET

REVUE EXPERTS fiche d’abonnement et de location de salle de réunion

_________________________________________________________________________

Assemblée générale 2017 :

Diaporama et Compte rendu

Mise en ligne par Alain DRUITE, Secrétaire général

_____________________________________________________________________________________________

Fiches pré-imprimées pour adresser vos activités d’experts et vos demandes de réinscription avant le 1er mars de chaque année :

FICHE d’activités d’experts Cour d’appel

FICHE de demande de réinscription TJ procureur (en .pdf)

Fiche de demande de réinscription après période probatoire (en .pdf)

________________________________________________________________________________________

RÉUNIONS  /  COLLOQUES  PLUS  ANCIENS

  • Le colloque 2016 de la CNEMJ (Compagnie Nationale des Experts Médecins de Justice) a rencontré un franc succès le samedi 26 novembre 2016 à la maison de l’Amérique latine sur le thème

« Barèmes  médicaux et référentiels indemnitaires – Suppression ou pérennisation ? »

CNEMJ_COLLOQUE2016_vue_gene1 CNEMJ_COLLOQUE2016_vue_gene2 CNEMJ_COLLOQUE2016_vue_gene3 CNEMJ_COLLOQUE2016_table_ronde_thierry CNEMJ_COLLOQUE2016_table_ronde_MH CNEMJ_COLLOQUE2016_table_ronde_Ludes CNEMJ_COLLOQUE2016_FRANCOISE CNEMJ_COLLOQUE2016_ROCH  CNEMJ_COLLOQUE2016_DANIELE

Ci-dessous, quelques textes et diaporamas issus de cette magnifique journée :

Le programme

Propos introductif de la Présidente Danièle MONESTIER-CARLUS

Disparité des sommes allouées par Pierre DELMAS-GOYON

Variantes dans l’utilisation des barèmes et référentiels à l’AP-HP par Laure BEDIER

Le référentiel ONIAM par Eric RANCE

Le référentiel indemnitaire des cours d’appel par Benoît MORNET

La synthèse par Patrick MATET

  • Les enregistrements audio et vidéo des colloques 2015 et 2016 de notre compagnie de REIMS sont accessibles en suivant le lien ci-dessous, sous les vidéos du colloque 2017 :

Voir et entendre les conférences et tables rondes

  • AG du jeudi 16 juin 2016

Diaporama et compte rendu de l’assemblée générale du 16 juin 2016 présentés par le Président Pierre SAUPIQUE

________________________________________________________________________________

  • RENCONTRES  MASCAREIGNES  DE  L’EXPERTISE :

6 – 9 avril 2016

La compagnie de Reims a été en délégation à la Réunion (Marc AMEIL, Sylvie COUSSINET, Mary-Hélène BERNARD et Pierre SAUPIQUE) et y a tenu des ateliers sur les thèmes de la médecine légale et de la fiscalité de l’expert; nous avons eu le plaisir de rencontrer experts, magistrats et universitaires de l’île lors de ces rencontres mascareignes qui étaient organisées par la CNEMJ, l’AFEJ et la CNEACC : quelques documents sont en ligne ci-dessous :

PROGRAMME_avril 2016

Rappels procéduraux au civil : LE CONTRADICTOIRE : diaporama de Danièle MONESTIER CARLUS Présidente de la compagnie nationale des experts médecins de justice

Le statut social et les obligations fiscales de l’expert de justice par Pierre SAUPIQUE, Président de la compagnie des experts-comptables de justice près les Cours d’appel d’Amiens, Douai et Reims

La lutte contre la piraterie maritime dans l’océan Indien par Didier BLANC, Professeur de Droit public

Article du quotidien local  PS_MHB_La_REUNION1

________________________________________________________________________________

  • FORMATION du mardi 8 mars 2016
Rédaction des rapports d’expertise en santé et éléments de calcul des frais d’expertise judiciaire et honoraires en matière civile.

Note d’utilisation : le fichier ci dessous pèse environ 4 Mo; il contient des liens de navigation qui ne seront fonctionnels qu’après enregistrement du fichier sur votre ordinateur.

Livret réunissant références et documents de travail

________________________________________________________________________________


Textes de référence


Documents divers