Documents

Pour enrichir cette section, n’hésitez pas à nous faire parvenir les documents vous paraissant utiles pour les experts de la compagnie à l’adresse ci-dessous :

Vous pouvez nous joindre par mail à : experts-reims@laposte.net


DOCUMENTS  RÉCENTS :

Colloque du Grand Est  2017 « Faut-il sauver l’expertise de Justice à la française ? » :

Le livret est accessible ici, et les enregistrements vidéo

REVUE  EXPERTS  : articles en libre accès et bulletin d’abonnement !

Santé et environnement : 1ère partie du Numéro spécial 2016

Imagerie cérébrale et expertise par Mary-Hélène BERNARD et Laurent PIEROT

Suivi des déplacements et déformations de bâtiments par Marc FAVRE et Philippe SCHOLTES

Expertise bâtiment et maîtrise d’oeuvre : Histoire d’une confusion des genres – Expertise bâtiment : Quelle Méthodologie ? par Jean Marie HEISSER-VERNET

Les règles de l’art dans le bâtiment par Jacques ARGAUD, Jacques GARNIER

Exit l’expert-juge ? par Bruno DUPONCHELLE et Pierre SAUPIQUE

Expertises ordonnées par les juges commissaires par Bruno DUPONCHELLE

La taxation des frais d’expertise en Belgique par Michel STRICKLESSE

REVUE EXPERTS fiche d’abonnement et de location de salle de réunion

Assemblée générale 2017 :

Diaporama et Compte rendu

Mise en ligne par Alain DRUITE, Secrétaire général

Soirée Débat – Formation « EXPERTISE  EN  SANTÉ »  du mardi 7 mars 2017  :

Responsabilité médicale / Psychiatrie / Douleur / Dématérialisation

Document pédagogique final complet

Fiches pré-imprimées pour adresser vos activités d’experts et vos demandes de réinscription avant le 1er mars de chaque année :

FICHE d’activités d’experts Cour d’appel

FICHE de demande de réinscription TGI procureur( en .doc)

FICHE de demande de réinscription TGI procureur (en .pdf)

Audience solennelle de rentrée du TGI de Reims du 20 janvier 2017 :

Diaporama présenté à l’audience solennelle de rentrée du TGI de Reims

RÉUNIONS  /  COLLOQUES  PLUS  ANCIENS

  • Le colloque 2016 de la CNEMJ (Compagnie Nationale des Experts Médecins de Justice) a rencontré un franc succès le samedi 26 novembre 2016 à la maison de l’Amérique latine sur le thème

« Barèmes  médicaux et référentiels indemnitaires – Suppression ou pérennisation ? »

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Ci-dessous, quelques textes et diaporamas issus de cette magnifique journée :

Le programme

Propos introductif de la Présidente Danièle MONESTIER-CARLUS

Disparité des sommes allouées par Pierre DELMAS-GOYON

Variantes dans l’utilisation des barèmes et référentiels à l’AP-HP par Laure BEDIER

Le référentiel ONIAM par Eric RANCE

Le référentiel indemnitaire des cours d’appel par Benoît MORNET

La synthèse par Patrick MATET

  • Les enregistrements audio et vidéo des colloques 2015 et 2016 de notre compagnie de REIMS sont accessibles en suivant le lien ci-dessous, sous les vidéos du colloque 2017 :

Voir et entendre les conférences et tables rondes

  • AG du jeudi 16 juin 2016

Diaporama et compte rendu de l’assemblée générale du 16 juin 2016 présentés par le Président Pierre SAUPIQUE

Le verre dans tous ses états

  • FORMATION du mardi 26 avril 2016 : Les ressources en eau : conflits d’usage – les outils de l’expert

EAU : Programme de la formation du 26avril2016

guide-reglements-service-eau

EAU : Les BASES

EAU : Les TEXTES de LOI

EAU : diaporama de Jean-Michel DEFFAUT

EAU : TEXTE Support pédagogique

 

  • RENCONTRES  MASCAREIGNES  DE  L’EXPERTISE :

6 – 9 avril 2016

La compagnie de Reims a été en délégation à la Réunion (Marc AMEIL, Sylvie COUSSINET, Mary-Hélène BERNARD et Pierre SAUPIQUE) et y a tenu des ateliers sur les thèmes de la médecine légale et de la fiscalité de l’expert; nous avons eu le plaisir de rencontrer experts, magistrats et universitaires de l’île lors de ces rencontres mascareignes qui étaient organisées par la CNEMJ, l’AFEJ et la CNEACC : quelques documents sont en ligne ci-dessous :

PROGRAMME_avril 2016

Rappels procéduraux au civil : LE CONTRADICTOIRE : diaporama de Danièle MONESTIER CARLUS Présidente de la compagnie nationale des experts médecins de justice

Le statut social et les obligations fiscales de l’expert de justice par Pierre SAUPIQUE, Président de la compagnie des experts-comptables de justice près les Cours d’appel d’Amiens, Douai et Reims

La lutte contre la piraterie maritime dans l’océan Indien par Didier BLANC, Professeur de Droit public

Article du quotidien local  PS_MHB_La_REUNION1

  • FORMATION du mardi 8 mars 2016
Rédaction des rapports d’expertise en santé et éléments de calcul des frais d’expertise judiciaire et honoraires en matière civile.

Note d’utilisation : le fichier ci dessous pèse environ 4 Mo; il contient des liens de navigation qui ne seront fonctionnels qu’après enregistrement du fichier sur votre ordinateur.

Livret réunissant références et documents de travail


Textes de référence


Documents divers